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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE
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HYGROCOMUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROCOMUT
AUTOGYRE SA

Numéro de dépôt :
3360435
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
HYGROCOMUT de AUTOGYRE

Présentation de la marque HYGROCOMUT

Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGROCOMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE domicilié(e) 31 RUE DE LA JUSTICE, ZI VAUX LE PENIL, BP 10583,77016 MELUN CEDEX - 77016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 607 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MOTTI AUTOGYRE SA domicilié(e) 31 RUE DE LA JUSTICE, ZI VAUX LE PENIL, BP 10583,77016 MELUN CEDEX - 77016 - France.

La marque HYGROCOMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROCOMUT est expirée depuis le 17 mai 2015.

AUTOGYRE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT'AIR , Chemin'AIR , TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE , HYGROPT'AIR , VENTILATION ECO-RESPONSABLE , MAISON AIR , AUTOGYRE , PAVILLON'AIR


AUTOGYRE SA - 31 RUE DE LA JUSTICE, ZI VAUX LE PENIL, BP 10583,77016 MELUN CEDEX - 77016 - France - SIREN 351607866


Monsieur Claude MOTTI AUTOGYRE SA - 31 RUE DE LA JUSTICE, ZI VAUX LE PENIL, BP 10583,77016 MELUN CEDEX - 77016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation.